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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS T.I
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INSTANTANES TECHNIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTANTANES TECHNIQUES
EDITIONS T.I société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3603871
Date de dépôt :
09/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2018
INSTANTANES TECHNIQUES de EDITIONS T.I

Présentation de la marque INSTANTANES TECHNIQUES

Déposée le 9 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANTANES TECHNIQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS T.I domicilié(e) 249 rue de Crimée,75019 PARIS 19 - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 985 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY Cabinet DENIS-LEROY c/o BMH Avocats domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTANES TECHNIQUES est expirée depuis le 9 octobre 2018.

EDITIONS T.I a également déposé les autres marques suivantes : TECHNIQUES DE L'INGENIEUR , TI TECHNIQUES DE L' INGENIEUR , ETI EDITIONS T.I. , (Marque figurative) , ETI EDITIONS T.I. , ETI CONSTRUCTION , ETI EDITIONS T.I. , TECHNIQUES DE L INGENIEUR , (Marque figurative) , TI TECHNIQUES DE L' INGENIEUR


EDITIONS T.I société par actions simplifiée - 249 rue de Crimée,75019 PARIS 19 - 75019 - France - SIREN 380985937


Laurence DENIS-LEROY Cabinet DENIS-LEROY c/o BMH Avocats - 29 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données ; programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels ; progiciels ; systèmes experts à savoir logiciels pour le traitement de problèmes dans un domaine particulier exploitant pour y parvenir les connaissances explicites et organisées d'un expert humain relevant de ce domaine ; appareils d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, périodiques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues et d'ouvrages ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ouvrages édités sur fascicules mobiles, feuilles de mises à jour ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; lettres d'informations.

Abonnements de journaux ; publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique.

Services de télécommunication interactive ou non pour terminaux d'ordinateur ; services de transmission de messages et d'images ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, notamment à accès direct en ligne.

Distribution de journaux.

Editions de livres, de revues, d'ouvrages, sur quelque support que ce soit, éditions de fascicules mobiles et périodiques ; prêt de livres ; publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; formation, organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers de formation.

Programmation pour ordinateur, conception (élaboration) de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels.